Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRATIC BOULE
Monsieur Ange, Cataldo CIPRIANI

Numéro de dépôt :
1373596
Date de dépôt :
06/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/10/1996

Présentation de la marque PRATIC BOULE

Déposée le 6 octobre 1986 par monsieur Ange auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRATIC BOULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Ange domicilié(e) 7, rue Pierre Ruibet, 38000 GRENOBLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A CASALONGA-JOSSE. - France.

La marque PRATIC BOULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1373596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 22 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRATIC BOULE est expirée depuis le 6 octobre 1996.

Ange a également déposé les autres marques suivantes : BIO-CILVIE , ON OUBLIE TOUT ON RECOMMANCE !... ANGE , APPLI DAYS , LOUANA , LIBRE...ANGE , GELTINE , RESERVEE... ANGE , FAIS-MOI UN SOURIRE, JE TE PARDONNE !... ANGE , APPLI DAYS , LE FROMAGER DEVIN


Monsieur Ange, Cataldo CIPRIANI - 7, rue Pierre Ruibet, 38000 GRENOBLE. - France


BUREAU D.A CASALONGA-JOSSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes);matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);matières textiles fibreuses brutes.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël, et plus particulièrement sacs ou sacoches en toutes matières et de toutes formes, ainsi que tous les produits entrant dans les classes 18, 22, 28.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].